Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an III - 1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boutx
Cote : 2 O 85 1-3
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an III - 1940
Importance matérielle : 3 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Boutx (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité. (an III - 1940)
- Charges et revenus, dettes et remboursements notamment du desservant pour l'acquisition d'objets du culte suite à l'incendie de l'église avec facture des objets acquis (1810-1910) ; rentes, acquisition (1843-1917), aliénation (1857-1861) ; charges, frais de procès (1848-1891), paiement d'honoraires de M. Bilhard, architecte (1882) ; remboursement de frais de procès par la commune d'Eup (1894) ; taxes et droits, concession d'eau, tarifs et règlement des concessions particulières (1931) ; dispense de purge d'hypothèque (1936). Contributions, affouage et pâturage, rôle et rectification du rôle (1894-1895). (1810-1936)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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