Notice descriptive
Commune de Rieumes. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal de Lesperies, 1798, 27 juin-1836, 26 décembre.
(1788/1836)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumes > Délibérations > 1798-1836
Cote : 1 NUM AC 3482
Intitulé :
Commune de Rieumes. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal de Lesperies, 1798, 27 juin-1836, 26 décembre.
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, 68 folios restauré
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Rieumes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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