Notice descriptive
Juzet-de-Luchon (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 244 1-11
Intitulé : Juzet-de-Luchon
Date : an X-1940
Importance matérielle : 11 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Bagnères-de-Luchon. Perception : Bagnères-de-Luchon.
Lieu : Juzet-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1842-1870) ; réclamations de divers habitants concernant la règlementation du droit de parcours (1889-1918), de F. Soulé, curé, pour remboursement d'une dette relative à l'école (1890-1891), de François Souque au sujet du fonctionnement du secrétariat de mairie (1930-1931), de Pierre Tournan concernant une délibération du conseil municipal (1932), d'Anne et Charles Tournan au sujet du réseau de distribution électrique (1938) ; litiges avec la fabrique relativement aux produits spontanés du cimetière (1890), avec M. Loures, horloger, concernant le paiement des frais de réparation de l'horloge (1920). Contrat, location d'immeuble pour servir de logement à l'instituteur (1887). (1842-1938)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination. (1925)
- Bâtiments communaux. (1833-1932)
- Biens communaux. - Exploitation des biens, coupes de bois, adjudications (1830-1836), baux ruraux, mise à ferme, jardin du presbytère (1920-1925). Transaction immobilière, aliénation de divers communaux usurpés (1839-1846). Eau, fontaines, établissement (1896-1904). Carrière de pierre, acquisition (1905). (1830-1925)
- Cimetière. - Travaux, agrandissement (1833-1839), translation (1885-1895). Concessions, tarifs et règlement (1896-1932), titres (1897-1920). (1833-1932)
- Cours d'eau. - Canejan, aménagement. (1900)
- Police. - Police rurale, parcours, vaine-pâture et pâturages communaux, règlementation (1838-1895) ; vaine-pâture, abolition (1844), rétablissement (1890-1891). Police locale, déblaiement des neige, arrêté illégal (1895). (1838-1895)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable et installation de l'éclairage électrique (1907-1926), projet complémentaire, construction d'abreuvoirs en montagne (1925-1936). (1907-1936)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
