Dossier de modification du périmètre, arrêté d'approbation, plan d'occupation des sols, correspondance.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

8286W
- Urbanisme et aménagement.
  - Zones d?aménagement concerté (ZAC).
    - Hors Toulouse.
      - Saint-Alban.
        ZAC du Terroir.

Dossier de modification du périmètre, arrêté d'approbation, plan d'occupation des sols, correspondance. (1989/1989)

Contexte : 8286W > Urbanisme et aménagement. > Zones d?aménagement concerté (ZAC). > Hors Toulouse. > Saint-Alban. > ZAC du Terroir.

Cote : 8286 W 79

Intitulé : Dossier de modification du périmètre, arrêté d'approbation, plan d'occupation des sols, correspondance.

Sujet : aménagement du territoire / aménagement foncier / zone d'activités

Lieu : Saint-Alban (Haute-Garonne, France) / Saint-Alban (Haute-Garonne, France) -- ZAC du Terroir

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8286W

Le formulaire de recherche :

Recherche libre