Notice descriptive

Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 6 : registre de délibérations relié parchemin. Désinfecté, 1831, 9 octobre-1854, juillet (1831/1854)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1831-1854
Cote : 1 NUM AC 6364
Intitulé : Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 6 : registre de délibérations relié parchemin. Désinfecté, 1831, 9 octobre-1854, juillet
Sujet : conseil municipal
Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération

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