2905W

Notice descriptive

Comptabilité, dépenses et recettes.

Importance matérielle : 5 m.l.

Cotes extrêmes : 2905 W

Producteur : Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)

Dates extrêmes : 1936-1959

Contexte
Producteur
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (France). Service départemental (Toulouse, Haute-Garonne)
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
27 octobre 1970
Contenu
Présentation du contenu
Registres, pièces de dépenses et de recettes.
Tris et éliminations
classé provisoirement ; les pièces comptables ont été éliminées à l'expiration de leur durée légale de conservation, conformément aux prescriptions des Archives de France.
Indexation
Sujets
ancien combattant / pupille de la nation / comptabilité publique
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Consultable suivant la législation en vigueur
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
09/05/2017
Dernière mise à jour :
29/04/2024 11:26:55
Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.