Notice descriptive
Commune de Labastide-Constance (Labastide-Constance est rattaché à Pechbonnieu par décret du 22 janvier 1812) . 1 G 2 (ancienne cote 1 G 6) : livre terrier de 1661.
(1661/1661)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pechbonnieu > Compoix et cadastres
Cote : 1 NUM AC 2744
Intitulé :
Commune de Labastide-Constance (Labastide-Constance est rattaché à Pechbonnieu par décret du 22 janvier 1812) . 1 G 2 (ancienne cote 1 G 6) : livre terrier de 1661.
Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / livre des mutations / terrier
Lieu : Pechbonnieu (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse XV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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