Cote : 1 X 126

Intitulé : Legs. Vente d'arbres et de mobilier. Droit des pauvres.

Date : 1831-1935

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Legs : arrêtés, courriers, extraits de délibération (1831-1933).

Vente d'arbres : cahiers des charges, courriers, extraits de délibération, procès-verbaux d'adjudication (1873-1921).

Vente de baignoires : minute, courrier, extraits de délibération, traité de gré à gré (1924-1929).

Droit des pauvres : états des recettes, courriers, minute, extraits de délibération (1926-1935)

Sujet : santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / établissement médico social

Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal