Notice descriptive
Enquêtes publiques. (1981/1989)
Contexte : 8286W > Urbanisme et aménagement.
Cote : 8286 W 95 - 98
Intitulé : Enquêtes publiques.
Présentation du contenu :
Dossiers des collectivité territoriale : arrêté d’autorisation, certificat d’enquête, rapport, plan de situation, correspondance, notes, copies de permis de construire.
Sujet : travaux d’utilité publique / enquête publique / aménagement du territoire / aménagement foncier
Notices filles
- Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique de Louge-Nère-Noue, autorisation de travaux d’aménagement hydraulique. (1981/1981)
- Communes de Saint-Gaudens et Valentine, installation d’un bassin de slalom de kayak au pont de Valentine. SIVOM des cantons de Montréjeau, Saint-Gaudens et Aspet, aménagement du cours du Lavet. (1986/1986)
- Saint-Jean, construction et aménagement d'un complexe hôtelier ; kiosque à musique ; briquetterie ; locaux commerciaux Unico Centre Ouest ; boulodrome ; salle polyvalente ; vestiaire de football. (1988/1989)
- Pins-Justaret, construction d’un collège. (1989/1989)
