Notice descriptive
Archives anciennes (antérieures à 1790). (1380-1790)
Contexte : Azas (Archives communales)
Cote : 2 E 13316-13327 / 1 NUM AC 2972
Intitulé : Archives anciennes (antérieures à 1790).
Date : 1380-1790
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Actes constitutifs de la commune. Acte d'hommage. (1663)
- Administration communale. Délibérations consulaires. (1678, 1679, 1683, 1788)
- Finances, impôts et comptabilité. (1480-1790)
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voierie. (1387-1708)
- Justice. Arrêt de la cour de parlement. (1763)
- Cultes, assistance publique. (1652-1792)
- Fonds privés. Château d’Azas. (1700)
