Notice descriptive
Cours et juridictions (série B)
Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790)
Intitulé : Cours et juridictions (série B)
Notices filles
- Parlement de Toulouse et parlements éphémères. (1420-1428, 1444-1790)
- Chambre mi-partie de Languedoc, dite chambre de l'édit de Castres (1579-1679)
- Conseil supérieur de Nîmes. (1771-1779)
- Grand bailliage (1788, mai-octobre)
- Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d'Albigeois (1552-1790)
- Justices royales inférieures et municipales déléguées
- Justices seigneuriales et municipales déléguées
- Justices spécialisées
