Notice descriptive
Contributions. (1889-1935)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 316 3
Ancienne cote : 2 O 804 / O 127 / O 1413
Intitulé : Contributions.
Date : 1889-1935
Présentation du contenu :
Rôle d'affouage et de pâturage (1889).
Impositions extraordinaires pour le paiement de charges assises sur la forêt communale (1889-1891), rôle supplémentaire (1891).
Centimes additionnels, demande de renseignement ainsi que pour la commune de Cierp (1935).
Sujet : forêt communale / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Cierp (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France)] / Marignac (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
