Notice descriptive
Affaire Douciet et consorts contre la commune de Pinsaguel, plans de 1759 et 1813 extraits des archives de M. le marquis de Bertier, extrait du plan cadastral, plan des lieux (état actuel). Léon Garros. 18 octobre 1905. Éch. diverses notamment en perches. (1905)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Pinsaguel > Administration générale.
Cote : 2 O 420 3 (1)
Intitulé : Affaire Douciet et consorts contre la commune de Pinsaguel, plans de 1759 et 1813 extraits des archives de M. le marquis de Bertier, extrait du plan cadastral, plan des lieux (état actuel). Léon Garros. 18 octobre 1905. Éch. diverses notamment en perches.
Date : 1905
Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,30 x 0,69 m.
Auteur : Garros, Léon
Sujet : plan / accident du travail / administration générale / biens communaux / bois / compagnie d'assurances / contentieux administratif / coupe de bois / incendie / loyer immobilier / patrimoine écrit / poste / presbytère / propriété intellectuelle / servitude / urbanisme / voie communale / plan
Personne : Garros, Léon / Douciet / Bertier, de (marquis) / Chapon, Pierre-Guillaume / Bru, Jean / Gaujac, de / Berthier, de / Douciet, Bertrand / Peyret, Jean / Cazaulon, Raymond-Marie / Cazaulon, François / Pratviel, Antonin / Braouet / Fis / Cizes, Antoine / Morel / Larroque / Monredon (glacier) / Mounicoux, Jean-Baptiste
Lieu : Pinsaguel (Haute-Garonne, France) / Le Champ de la Fon (Pinsaguel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Jourdanis (Pinsaguel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lagoutine (Pinsaguel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Vignes (Pinsaguel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
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