Notice descriptive
85 - Chambre de commerce et d'industrie du Gers, téléparc entreprises (1998-2002) ; 86 - GRETA Gascogne, SARAPP, 3ème tranche (1998-1999) ; 87 - Conseil général du Tarn, infrastructure passive de télécommunication haut-débit (1999-2002).
(1998/2002)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b. > Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.
Cote : 7824 W 81
Intitulé :
85 - Chambre de commerce et d'industrie du Gers, téléparc entreprises (1998-2002) ; 86 - GRETA Gascogne, SARAPP, 3ème tranche (1998-1999) ; 87 - Conseil général du Tarn, infrastructure passive de télécommunication haut-débit (1999-2002).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
