Notice descriptive
Avignonet-Lauragais. (an IX - 1930)
Statistique.
État des immeubles (1845).
Administration générale.
Assurance : note, extraits de délibérations du conseil municipal (1930).
Économat.
Secours pour les soldats : courrier (1915).
Biens et revenus.
État des revenus (an IX).
Achat et rachat de rente, mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1857-1884).
Legs : correspondance, arrêtés, extraits de délibérations de la commission administrative, avis (an XII-1853).
Aliénation d'immeubles : acte de vente, inscriptions de créances, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, enquête, cahier des charges, estimations, plans (1865-1866).
Location de terrains : avis, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1809-1856).
La liasse contient deux plans :
Plan de trois pièces de terre labourable appartenant au bureau de bienfaisance de la commune d'Avignonet (Haute-Garonne) situées dans ladite commune. George Raynaud, notaire. 22 septembre 1864. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,33 m.
Plan d'une pièce de terre labourable appartenant à la commune d'Avignonet (Haute-Garonne). George Raynaud, notaire. 16 septembre 1864. Ech.1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,23 m.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
