Notice descriptive

Cartes communales et documents d’application des règles d’aménagement et d’urbanisme (DARAU). (1983/1991)

Contexte : 8286W > Urbanisme et aménagement.
Cote : 8286 W 1 - 5
Intitulé : Cartes communales et documents d’application des règles d’aménagement et d’urbanisme (DARAU).
Présentation du contenu :

Dossiers de création, modification et renouvellement : plans et cartes, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.



Sujet : autorisation d'urbanisme / aménagement du territoire / aménagement foncier
Type de document : plan d'urbanisme

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8286W

Le formulaire de recherche :

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