Commune de Canens. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1789, 13 décembre-an IV, 17 brumaire. Cahier petit format, non folioté

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Notice descriptive

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Canens > Délibérations > 1789-1796

Cote : 2 E 1265

Intitulé : Commune de Canens. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1789, 13 décembre-an IV, 17 brumaire. Cahier petit format, non folioté

Sources complémentaires (même producteur) :

2 Mi 2408

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération

Lieu : Canens (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération

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