Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1933-1934) (an XI-1940) ; vote du budget, protestation (1912). Revenus et charges, frais de procès (1844-1851), emprunt (1906-1913), dispense de purge d'hypothèque (1932). Contributions, rôles d'affouage et pâturage (1885-1894). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Barbazan
Cote : 2 O 45 1
Ancienne cote : 2 O 95/ 3 O 45/ 3 O 603/ O 4 1/ O 26/ O 54/ O 64/ O 1443/ O 1665/ O 1666/ O 1667
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1933-1934) (an XI-1940) ; vote du budget, protestation (1912). Revenus et charges, frais de procès (1844-1851), emprunt (1906-1913), dispense de purge d'hypothèque (1932). Contributions, rôles d'affouage et pâturage (1885-1894).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / dépense de fonctionnement / finances communales / fiscalité
Lieu : Barbazan (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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