Notice descriptive
Finances, réclamations pour paiement de dettes, Verdalle, Artigue, Nestor Barrau, ancien fermier des thermes, docteur Frébault pour l'analyse des eaux thermales, Compagnie internationale des Wagons-lits et des grands Express européens, Pardailhan, hôtelier, Sazerat-Blondeau et Cie, Jean-Bernard Trespaillé, Edouard Rey, métreur, Rey, architecte, Jean Monier, Henri Lafforgue, Villela, entrepreneur, Hédouin, de divers ouvriers, Société des Automobiles Delahaye, Crédit foncier de France, Prévoyants de l'Avenir, Guide-Book, Agence Havas, Établissement Coat et Comisso, Société Breton et Steinbach, Société Anonyme des Anciens Établissements Zickel-Dehaitre, L'Enseigne Moderne, Revue de l'Ouïe, J.-A. Bonardel, société Gestetner, Chavonnet et Cie, Coopération pharmaceutique française, Marcel Azoppard, Metzger et Halbronn propriétaires du Journal Lumineux, Établissements Régnier, société Bitumuls, société Minorga, Publicité Boreau, Hauts Fourneaux et Fonderies de Brousseval, société Remington Typewriter, Tissages mécaniques de Mussidan, Société Anonyme internationale de Transports Gondrand Frères, Le Sud médical et chirurgical, Laboratoires du Junxol, manufacture J. Garouste et Fils, Société générale thermale et balnéaire, hospices civils de Toulouse, Colliot, Ligue d'Assainissement commercial, Manufacture Weyl, Établissements Charles Testut, La Nationale Caisse enregistreuse, Mauzac avoué à Saint-Gaudens, Ateliers Saint-Michel, Société nationale de Produits chimiques (1821-1940) ; poursuites contre le Crédit foncier au sujet d'intérêts indument perçus (1891-1892), réclamations de François Larrieu, pharmacien et correspondant de La Dépêche, concernant des adjudications litigieuses (1892), de Guiard au sujet des droits de place (1900), réclamation de la commune au sujet de l'établissement d'un droit de stationnement exorbitant sur la commune d'Oô (1901), difficultés concernant le paiement de la location d'emplacements publicitaires (1909). (1821-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagnères-de-Luchon > Administration générale. > Contentieux.
Cote : 2 O 42 9
Ancienne cote : 2 O 77 / 2 O 80 / O 75 / O 120 / O 121 / O 1424
Intitulé : Finances, réclamations pour paiement de dettes, Verdalle, Artigue, Nestor Barrau, ancien fermier des thermes, docteur Frébault pour l'analyse des eaux thermales, Compagnie internationale des Wagons-lits et des grands Express européens, Pardailhan, hôtelier, Sazerat-Blondeau et Cie, Jean-Bernard Trespaillé, Edouard Rey, métreur, Rey, architecte, Jean Monier, Henri Lafforgue, Villela, entrepreneur, Hédouin, de divers ouvriers, Société des Automobiles Delahaye, Crédit foncier de France, Prévoyants de l'Avenir, Guide-Book, Agence Havas, Établissement Coat et Comisso, Société Breton et Steinbach, Société Anonyme des Anciens Établissements Zickel-Dehaitre, L'Enseigne Moderne, Revue de l'Ouïe, J.-A. Bonardel, société Gestetner, Chavonnet et Cie, Coopération pharmaceutique française, Marcel Azoppard, Metzger et Halbronn propriétaires du Journal Lumineux, Établissements Régnier, société Bitumuls, société Minorga, Publicité Boreau, Hauts Fourneaux et Fonderies de Brousseval, société Remington Typewriter, Tissages mécaniques de Mussidan, Société Anonyme internationale de Transports Gondrand Frères, Le Sud médical et chirurgical, Laboratoires du Junxol, manufacture J. Garouste et Fils, Société générale thermale et balnéaire, hospices civils de Toulouse, Colliot, Ligue d'Assainissement commercial, Manufacture Weyl, Établissements Charles Testut, La Nationale Caisse enregistreuse, Mauzac avoué à Saint-Gaudens, Ateliers Saint-Michel, Société nationale de Produits chimiques (1821-1940) ; poursuites contre le Crédit foncier au sujet d'intérêts indument perçus (1891-1892), réclamations de François Larrieu, pharmacien et correspondant de La Dépêche, concernant des adjudications litigieuses (1892), de Guiard au sujet des droits de place (1900), réclamation de la commune au sujet de l'établissement d'un droit de stationnement exorbitant sur la commune d'Oô (1901), difficultés concernant le paiement de la location d'emplacements publicitaires (1909).
Date : 1821-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Personne : Artigue / Verdalle / Barrau, Nestor / Frébault (docteur) / Pardaillan (hôtelier) / Trespaillé, Jean-Bernard / Rey, Edouard (métreur) / Rey (architecte) / Monier, Jean / Lafforgue, Henri / Villela / Hédouin / Azoppard, Marcel / Mauzac (avoué) / Larrieu, François (pharmacien) / Guiard
Lieu : Oô (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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