Notice descriptive
Contrôle de légalité des établissements scolaires : procès-verbaux de conseil d'administration des collèges.
(1998-2006) 
| Contrôle de légalité des établissements scolaires : procès-verbaux de conseil d'administration des collèges. | Importance matérielle : 2,8 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6778 W 1 - 26 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
| Dates extrêmes : 1998-2006 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
8 octobre 2009
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationSujets
collège / conseil d'administrationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
08/10/2009Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:14:16Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Procès-verbaux des conseils d'administration des collèges de la Haute-Garonne.
(2003/2004)Orientation et affectation des élèves en lycées et lycées professionnels: organisation départementale et académique, procédure, circulaires rectorales, carte scolaire, instructions, comptes-rendus de réunions, états nominatifs récapitulatifs, correspondance.
(2001/2004)Commissions d'affectation, d'ajustement et d'appel: procès-verbaux, instructions ministérielles et rectorales, états récapitulatifs, calendrier départemental des commissions, préparation des rentrées scolaires, procédures et mesures pédagogiques, variation des structures et effectifs, correspondance.
(2002/2006)Statistiques: tableaux de bord récapitulatifs, synthèses des effectifs et pourcentages, études des orientations et des redoublants par zone géographique, tableaux récapitulatifs par bassin.
(1998/2006)
