Notice descriptive
Biens communaux. (1807-1931)
Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Préserville.
Cote : 2 O 439 5
Ancienne cote : 2 O 1071 / O 110 bis / O 10 / O 543
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1807-1931
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Transactions immobilières, acquisition d’une maison presbytérale (1807-1809), d’un lopin de terre pour construire une école (1852-1853), d’un lopin de terre et d’un hangar en vue de l’établissement d’une place publique (1909-1910) ; échange d’immeubles (1869).
Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme des terrains communaux (1852-1931).
Notes :
Les plans hors formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 439 5 (1) - 2 O 439 5 (2).
Sujet : biens communaux / transaction immobilière / baux ruraux
Lieu : Préserville (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Commune de Préserville, hameau de Manens, hangar et place publique que la commune se propose d’acquérir. Lamarque, secrétaire de mairie. 17 avril 1903. Éch. n.d. (17 avril 1903)
- Plan figuratif de deux lopins de terrain que la commune de Préserville et M. Pons de Vière demandent l’autorisation d’échanger. Marie Innocent Hernandez, expert. 8 septembre 1869. Éch. 0,002 p.m. (8 septembre 1869)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
