Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1867-1869). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bellegarde
Cote : 2 O 61 1
Ancienne cote : 2 O 121/ 3 O 61/ O 1 1/ O 52/ O 1445/ O 1548 / O 1549 / O 1560
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1867-1869).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dépense de fonctionnement / finances communales
Lieu : Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Noïc (Bellegarde-Sainte-Marie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
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L'inventaire :
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