Notice descriptive
Administration générale.
(1845-1931)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac-Laspeyres
Cote : 2 O 318 3
Intitulé :
Administration générale.
Date : 1845-1931
Présentation du contenu :
Contentieux, usurpation de communaux et notamment de terrains dépendants de l'église (1845-1864), réclamations de M. Saint-André, architecte, pour le paiement de ses honoraires (1855-1859), d'Ambroise Cazes au sujet du mauvais état des immeubles communaux (1931).
Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1881-1882), abonnement à la SACEM (1919-1928)
Autres données descriptives :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 318 3 (1).
Sujet : administration communale / contentieux administratif / habitat insalubre / loyer immobilier / propriété intellectuelle / école / église
Personne : Saint-André (architecte) / Cazes, Ambroise
Lieu : Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
