Notice descriptive
Commune de Vernet. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1840, 10 mai-1856, 2 juin (plus un arrêté du maire, 1861, 21 mars)
(1840/1856)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vernet > Délibérations > 1840-1856
Cote : 1 NUM AC 440
Intitulé :
Commune de Vernet. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1840, 10 mai-1856, 2 juin (plus un arrêté du maire, 1861, 21 mars)
Sujet : administration communale / / / administration communale / délibération / arrêté du maire
Lieu : Vernet (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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