Notice descriptive

Finances départementales. - Préparations budgétaires et contrôles de gestion. (1994-2004)  

  • Contexte
  • Producteur
    Haute-Garonne. Conseil général
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    17 juillet 2006

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    Classé provisoirement


  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Notes
  • Sont conservés les articles 744-756


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    30/08/2017
  • Dernière mise à jour :
    01/10/2019 10:04:21
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6378W

Le formulaire de recherche :

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