Notice descriptive
Réglementation et correspondance (1799/1802)
Contexte : Administration politique et sociale > Consulat et Premier Empire > Textes réglementaires et administration
Cote : 1 M 274
Ancienne cote : 4 M 1 / 4 M 2 / 4 M 5 / 4 M 10 /4 M 47
Intitulé : Réglementation et correspondance
Présentation du contenu :
Circulaires, notes, arrêtés préfectoraux, requêtes de particuliers au préfet.
Sujet : Consulat. 1799-1804 / police / vie politique / règlementation
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : arrêté préfectoral
Notices filles
- Le général Bonaparte aux soldats et aux citoyens. (18 brumaire an VIII)
- Procès-verbal de séance du Conseil des Anciens (18 brumaire an VIII)
- Les représentants du peuple à l’administration départementale (23 brumaire an VIII)
- Promesse de fidélité à la constitution de l’an VIII, arrêté de l’administration départementale (18 pluviôse an VIII)
- Appel à l’unité nationale, lettre du ministre de l’Intérieur (11 nivôse an VIII)
- Le préfet aux administrations municipales, prise de fonctions (17 germinal an VIII)
