Cote : 2 O 365 3

Ancienne cote : 2 O 911 / O 10 / O 16 / O 22 / O 109 / O 471 / O 1414

Intitulé : Administration générale.

Date : 1834-1937

Présentation du contenu :

Contentieux, usurpation de communaux (1834) ; réclamations de Prosper Dencausse, agent voyer, pour le paiement de sommes qui lui seraient dues (1893), de J. Carbonne au sujet du paiement du loyer de l'école de filles (1893), de Paul Lacombe, conseiller municipal, concernant la consultation des pièces justificatives du compte de gestion du maire (1921), de Jean-Marie Dès au sujet d'une concession funéraire (1923-1924), de Paul Durrieu concernant la constitution d'un dossier (1933).

Acquisition d'une armoire pour les archives (1862-1863).

Contrats, location d'immeubles pour servir d'école (1892), d'école au hameau du Bocage (1894), d'école de filles (1894-1929), de logement pour une équipe de prisonniers allemands (1916-1917), de logement à l'institutrice (1927-1929) ; abonnement à la SACEM (1921) ; assurance contre les accidents du travail (1937).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

[Commune de Montbrun-Bocage], école de filles, plan du rez-de-chaussée. J. Adoue et A. Dargassies. [1897]. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.

[Commune de Montbrun-Bocage], école de filles, plan du 1er étage. J. Adoue et A. Dargassies. [1897]. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.

Sujet : accident du travail / administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / guerre 1914-1918 / loyer immobilier / mobilier / patrimoine écrit / prisonnier de guerre / propriété intellectuelle / école / plan d'architecture

Personne : Dencausse, Prosper (agent voyer) / Carbonne, J. / Lacombe, Paul / Dès, Jean-Marie / Durrieu, Paul / Adoue, J. / Dargassies, A.

Lieu : Le Bocage (Montbrun-Bocage, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montbrun-Bocage (Haute-Garonne, France)