Notice descriptive
Argut-Dessous (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 14 1-8
Intitulé : Argut-Dessous
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Saint-Béat. Perception : Saint-Béat.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Argut-Dessous (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1833, 1841, 1933-1935). (an XI-1940)
- Administration générale. - Affaires scolaires, logement de l'instituteur, demande de subvention (1893). Contentieux, réclamation de Louis Cazeneuve, conseiller municipal, concernant des fonds destinés au gardien du cimetière (1921), revendication de l'allée des Ardoisières par M. Postry (1922), réclamations concernant des ventes illégales de bois (1823-1828), la construction d'une fontaine (1924), la gestion du maire (1932). (1893-1932)
- Personnel communal. - Garde forestier, logement. (1927)
- Bâtiments communaux.
Église, réparations (1833-1872), installation d'une pompe à incendie dans la chapelle latérale (1882), construction de deux contreforts et réfection d'une partie de la toiture (1894-1895), réparations (1913-1932).
Presbytère, acquisition (1852-1859).
École, projet d'acquisition (1879), construction (1893-1906), réparations (1910-1931).
Lavoirs, réparations (1930). (1833-1932)
- Biens communaux. - Eau, fontaines publiques, réparations (1889-1895). Exploitation des biens, forêt domaniale, exploitation du manganèse, demande d'autorisation d'installation de câbles aériens et de fours à calcium par le concessionnaire (1895) ; carrière de marbre, demande d'exploitation (1917) ; ventes d'arbres (1923-1926) ; autorisation d'écobuage (1925) ; extraction de sable, annulation d'un marché (1926). Transaction immobilière, remise à disposition de l'institutrice d'une parcelle dépendant de la maison d'école (1925). (1889-1926)
- Cimetière. - Concessions funéraires, titres (1901-1914), règlement, modifications (1907). (1901-1914)
- Police. - Police rurale, réglementation des pâturages (1838-1855). Police locale, fermeture de l'église pour raison de sécurité (1924). (1838-1924)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1905-1928)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
