Notice descriptive
Commune de Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 20 floréal-1837, 24 septembre.
(1802/1837)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bouloc > Délibérations > 1802-1837
Cote : 1 NUM AC 763
Intitulé :
Commune de Bouloc. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 20 floréal-1837, 24 septembre.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Bouloc (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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