Commune de Pointis-de-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1820, 1 janvier-1837, 5 novembre

Notice descriptive

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pointis-de-Rivière > Délibérations > 1820-1837

Cote : 1 NUM AC 5834

Intitulé : Commune de Pointis-de-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1820, 1 janvier-1837, 5 novembre

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre

Lieu : Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération

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