Notice descriptive
Dépenses pour la défense nationale, équipement et marchés publics.
(1870-1872)
Dépenses pour la défense nationale, équipement et marchés publics.
Guerre contre l’Allemagne (1870).
Camp de Toulouse, dépenses à la charge du département de Haute-Garonne, garde nationale mobilisée, commission chargée de la réception des effets.
Rapports sur la confection des objets commandés pour les batteries départementales (1871), fournitures et indemnités pour dommages, mesures à prendre pour empêcher le ravitaillement de l’armée ennemie.
Garde mobile, frais d’équipement : pièces comptables adressées au préfet. Marchés passés ou commandes faites par le préfet (1870-1871).
Contributions de guerre, nomination de commissions cantonales (avril 1871). Présentation de produits et proposition de services.
Circulaires ministérielles (1870). Marchés de fournitures passés avec le préfet pour l’équipement de la garde nationale mobilisée (1870-1871).
Marchés de gré à gré passés par le préfet pour la fourniture d’équipement de la garde nationale mobilisée (pièces de l’enquête demandée par le préfet Kératry sur Armand Duportal).
Dépenses faites par la ville de Toulouse pour la défense nationale, remboursement par l’État : correspondance et pièces comptables. (1871-1874)
