Notice descriptive
Procès d'audience. (1444-1790)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions judiciaires > Grand chambre
Cote : 1 B 2297-1 B 2587, 1 B 2645-1 B 3239, 1 B 4607-1 B 4615
Intitulé : Procès d'audience.
Date : 1444-1790
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / justice / justice civile / justice pénale / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / qualification criminelle
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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