Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1855-1856). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1886-1896). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boissède
Cote : 2 O 72 1
Ancienne cote : 2 O 151/ 3 O 72/ O 4 1/ O 54/ O 64/ O 1447/ O 1669 / O 1670 / O 1671
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, frais de procès (1855-1856). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1886-1896).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage
Lieu : Boissède (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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