Notice descriptive
Personnel communal. - Garde champêtre, démission, nomination, révocation, traitement (1875-1885), état nominatif (1897) ; secrétaire de mairie, nomination et traitement (1931), indemnité pour travaux supplémentaires (1940) ; régisseur des recettes, nomination (1939). (1875-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bonrepos-Riquet
Cote : 2 O 74 3
Ancienne cote : 2 O 155/ O 101/ O 1407
Intitulé : Personnel communal. - Garde champêtre, démission, nomination, révocation, traitement (1875-1885), état nominatif (1897) ; secrétaire de mairie, nomination et traitement (1931), indemnité pour travaux supplémentaires (1940) ; régisseur des recettes, nomination (1939).
Date : 1875-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : personnel
Lieu : Bonrepos-Riquet (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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