Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif (an X), comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1893, 1932-1934) (an X-1940). Charges et revenus, emprunt (1888), paiement de dette (1893-1894), taxes et doits, droit de pesage, gestion en régie (1908), adjudications (1909-1911). (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bonrepos-sur-Aussonnelle
Cote : 2 O 75 1
Ancienne cote : 2 O 157/ 3 O 75/ O 1 1/ O 11/ O 52/ O 1447/ O 1616 / O 1617
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif (an X), comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1893, 1932-1934) (an X-1940). Charges et revenus, emprunt (1888), paiement de dette (1893-1894), taxes et doits, droit de pesage, gestion en régie (1908), adjudications (1909-1911).
Date : an X-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / impôts locaux
Lieu : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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