Notice descriptive
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 12 février-1908, 17 mai
(1899/1908)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bellegarde-Sainte-Marie > Délibérations > 1899-1908
Cote : 1 NUM AC 1321
Intitulé :
Commune de Bellegarde-Sainte-Marie. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 12 février-1908, 17 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
