Notice descriptive
Commune de Saint-Elix-le-Château. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1862, 11 mai-1866, 11 février
(1862/1866)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Elix-le-Château > Délibérations > 1862-1866
Cote : 1 NUM AC 824
Intitulé :
Commune de Saint-Elix-le-Château. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1862, 11 mai-1866, 11 février
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Elix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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