Notice descriptive

Mane. (1845-1914)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 553
Ancienne cote : X 136
Intitulé : Mane.
Date : 1845-1914

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Biens et revenus.

Achat de rentes : extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative (1905).

Aliénation d'immeubles : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêté d'enquête, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal et de la commission administrative, procès-verbaux estimatifs, plans, arrêtés, avis de dépôt, procès-verbal d'enquête (1884-1914).

Location de biens : correspondance, baux à ferme, cahier des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication (1852-1860).



Autres données descriptives :

La liasse contient deux plans :

[Jardin figurant au n°68 du plan cadastral de la commune de Mane section C]. Baptiste Duclos, expert géomètre. 20 avril 1884. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Plan des terres appartenant au bureau de bienfaisance de la commune de Mane et se trouvant sur le territoire de Montgaillard, legs Pradère. Duclos, expert. 4 décembre 1913. Papier. Dim. 0,21 x 0,32 m.



Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Mane (Haute-Garonne, France) / Montgaillard-de-Salies (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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