Notice descriptive
Préparation du document unique de programmation (DOCUP).
(1993/1997)
Contexte : 7824 W > Elaboration et pilotage du programme 1994-1999.
Cote : 7824 W 2 - 4
Intitulé :
Préparation du document unique de programmation (DOCUP).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Relations avec les préfectures de département ; observations de la commission européenne : correspondance.
(1994/1997)Découpage des zones éligibles : notes, cartes, rapports, comptes rendus de réunions, correspondance, liste des communes éligibles.
(1993/1994)Participation au groupe de travail "Financements européens" du conseil économique et social régional (CESR) : documents de travail, correspondance, comptes rendus de réunions, notes (1994-1997).
(1994/1997)
