Notice descriptive
Sièges de Bouzin et Boussens. (1761-1789)
Ces deux sièges sont rassemblés dans une même cote du fait de leur faible importance (une seule pièce pour Boussens...) d'une part et du fait qu'ils forment deux îlots isolés un peu au nord du territoire de Bonnefont.
La justice de Bouzin est partagée entre Mr de Gontaud et les religieux de Bonnefont. Il est difficile de connaître les termes de l'accord qui régit ce partage mais sur certains registres d'audiences il est inscrit « année de Mr de Gontaud » ce qui peut laisser à penser que la justice et les revenus qui en découlaient se répartissaient d'année en année.
Bouzin
Demande d'autorisation par Julien Donat afin de vendre une terre appartenant à la dot de sa femme pour subvenir à leurs besoins.
Procès verbaux du greffe
Tutelles et curatelles (1781, 1782).
Nomination d'experts (1778, 1779).
Serments purgatifs (1769).
Levées de cadavres (1775, 1778).
Audiences (11 octobre 1766-8 octobre 1768, 30 mai-21 octobre 1772, 5 mars 1774-24 octobre 1775, 18 novembre 1780-30 mai 1787).
Dossiers de procédures civiles (1773, 1777, 1787, 1789).
Dossiers de procédures criminelles (1761, 1762).
Boussens
Procès verbal de saisie des biens d'Antoine Crozade, maître menuisier de Boussens (1763)
