Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1816, 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940). Revenus et charges, emprunt (1890) ; taxes et droits, droits de pesage, encaissement (1928-1931). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Balma
Cote : 2 O 44 1
Ancienne cote : 2 O 92/ 3 O 44/ O 1 1/ O 52/ O 79/ O 1442/ O 1630/ O 1631/ O 1632
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1816, 1890, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940). Revenus et charges, emprunt (1890) ; taxes et droits, droits de pesage, encaissement (1928-1931).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / impôts locaux
Lieu : Balma (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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