Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1844, 1884, 1922, 1933-1934) (an XI-1940). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1860-1895). Charges et revenus, frais de procès (1874-1913), emprunt (1895). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Billière
Cote : 2 O 68 1
Ancienne cote : 2 O 136/ 3 O 68/ O 4 1/ O 54/ O 64/ O 1446/ O 1680 / O 1681
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1844, 1884, 1922, 1933-1934) (an XI-1940). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1860-1895). Charges et revenus, frais de procès (1874-1913), emprunt (1895).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage
Lieu : Billière (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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