Notice descriptive
Clôture des sous-programmes Rubis et Rechar II, dossiers préparatoires au contrôle européen de juin 2002 : bilan des réalisations, correspondance, notes, documents de travail ; dossiers post-contrôle : réponses aux observations des contrôleurs.
(2002/2003)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 2. > Phase 3 (1994-1996) et phase 4 (1997-1999). > Aide à l'instruction et suivi technique et financier des projets départementaux.
Cote : 7824 W 54
Intitulé :
Clôture des sous-programmes Rubis et Rechar II, dossiers préparatoires au contrôle européen de juin 2002 : bilan des réalisations, correspondance, notes, documents de travail ; dossiers post-contrôle : réponses aux observations des contrôleurs.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
