Notice descriptive
Généralités. (an X-1879)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Mobilier départemental.
Cote : 4 N 286-294
Intitulé : Généralités.
Date : an X-1879
Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / domaine mobilier / mobilier
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Instructions ministérielles concernant les dépenses d'ameublement des préfectures, sous-préfectures et tribunaux et le récolement du mobilier départemental. (1809-1868)
- Inventaire du mobilier de la préfecture et autres établissements départementaux. Arrêtés préfectoraux fixant la date de l'opération et désignant un délégué pour procéder à cette tâche. Minute de rapport du préfet au ministre de l'Intérieur (1810). (1809-1812)
- Récolement du mobilier départemental. Nominations de délégués du préfet. (1849-1854)
- Nomination d'un conservateur du mobilier départemental. Comptes rendus de l'état des mobiliers appartenant au département. (1876-1879)
- Frais d'illumination de la préfecture à l'occasion de la célébration de fêtes publiques. Refus du maire de Toulouse de les mettre à la charge de la ville. (an X)
- Inventaire du mobilier appartenant à l'Etat ou au département conservé dans les établissements publics des arrondissements de Muret, Saint-Gaudens et Villefranche. (1834)
- Récolement du mobilier départemental dans les sous-préfectures, tribunaux et prisons. Correspondance du préfet avec l'architecte départemental et les sous-préfets. (1843-1854)
- Règlement relatif aux inventaires des mobiliers départementaux adopté par le Conseil général dans sa séance du 13 avril 1872. Extrait imprimé de la délibération. Correspondance du préfet avec les sous-préfets, les présidents de tribunaux et le directeur de l'école normale au sujet de l'application de cette décision. (1872)
- Vente d'objets mobiliers hors de service provenant d'édifices départementaux. (1873)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
