Notice descriptive
DUP du 24 janvier 1978 (Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Jory et de Castelnau-d'Estrétefonds, puits de Saint-Caprais à Grenade). DUP du 10 décembre 1979 (Syndicat intercommunal des eaux de la rive gauche de l'Ariège, puits de Cintegabelle à Cintegabelle). DUP du 7 octobre 1986 modifiée le 14 juin 1990 (Communes de Toulouse et Portet-sur-Garonne, sources de Clairfont et de la Padène à Portet-sur-Garonne). (1978/1990)
Contexte : 6815W > Périmètres de protection des captages d'eau potable, classé par date d'arrêté de déclaration d'utilité publique.
Cote : 6815 W 44
Intitulé : DUP du 24 janvier 1978 (Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Jory et de Castelnau-d'Estrétefonds, puits de Saint-Caprais à Grenade). DUP du 10 décembre 1979 (Syndicat intercommunal des eaux de la rive gauche de l'Ariège, puits de Cintegabelle à Cintegabelle). DUP du 7 octobre 1986 modifiée le 14 juin 1990 (Communes de Toulouse et Portet-sur-Garonne, sources de Clairfont et de la Padène à Portet-sur-Garonne).
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées / eau potable / réseau de distribution
Lieu : Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
