Notice descriptive

DUP du 24 janvier 1978 (Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Jory et de Castelnau-d'Estrétefonds, puits de Saint-Caprais à Grenade). DUP du 10 décembre 1979 (Syndicat intercommunal des eaux de la rive gauche de l'Ariège, puits de Cintegabelle à Cintegabelle). DUP du 7 octobre 1986 modifiée le 14 juin 1990 (Communes de Toulouse et Portet-sur-Garonne, sources de Clairfont et de la Padène à Portet-sur-Garonne).

(1978/1990)

Contexte : 6815 W > Périmètres de protection des captages d'eau potable, classé par date d'arrêté de déclaration d'utilité publique.
Cote : 6815 W 44
Intitulé :

DUP du 24 janvier 1978 (Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Jory et de Castelnau-d'Estrétefonds, puits de Saint-Caprais à Grenade). DUP du 10 décembre 1979 (Syndicat intercommunal des eaux de la rive gauche de l'Ariège, puits de Cintegabelle à Cintegabelle). DUP du 7 octobre 1986 modifiée le 14 juin 1990 (Communes de Toulouse et Portet-sur-Garonne, sources de Clairfont et de la Padène à Portet-sur-Garonne).

Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / / eau potable / réseau de distribution
Lieu : Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

6815 W

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