Notice descriptive
Gestion. (1830-1966)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse
Cote : 3 Q 7 466 - 488, 514 - 516
Intitulé : Gestion.
Date : 1830-1966
Sujet : enregistrement
Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Registre de correspondance. (1935/1956)
- Registre des dépenses. (1947/1955)
- Sommiers. (1830-1966)
- Carnet d'enregistrement des chèques reçus en paiement de droits et autres produits. (1941/1961)
- Registre à souche.
Taxe sur le revenu des valeurs mobilières étrangères et des créances, dépôts et cautionnements. (1944/1958) - Registre de recette des taxes spéciales dues par les sociétés, départements, communes, établissements publics, congrégations, associations religieuses et autres associations.
Taxes d'assurances - Droits de timbre - Droits de transmission - Taxe sur le revenu - Taxe d'accroissement. (1945/1961) - Registres de comptabilité des papiers et impressions timbrés et des timbres mobiles. (1950-1966)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-GesseLe formulaire de recherche :
