Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

- À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse.

- À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.

Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.

Aucune élimination

Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998.

A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter au règlement en vigueur.

Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.

Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

Monographie de la commune de Boussan (Haute-Garonne) / Faur.- [s. l.] : [s. n.], 1885.- 12 p. : ill. noir et blanc ; 31 cm (BH SG br 4° 76)

Coutume de Boussan / Ed. Pelissier dans Revue de Comminges, per 13 1906, T. 21 p. 165-177 (BH per 13 1906)

Aurignac et Boussan en Comminges [Texte imprimé] / Guilhot de Lagarde. - Par l'auteur, s.d. - 2 vol. (148p. ; 297 p.) ; 31 cm (BH wms 816)