Notice descriptive
Bien nationaux. (1790-1793)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Biens communaux, terres et bois.
Cote : 2 E 13490
Intitulé : Bien nationaux.
Date : 1790-1793
Présentation du contenu :
5 N 1 Aliénation : bordereaux et procès-verbaux d’adjudication, états des biens meubles et immeubles de l’église Saint-Etienne de Roumillargues, quittances, affiches, lois et décrets.
Sujet : vente judiciaire / aliénation domaniale / biens nationaux / biens communaux / bois / aménagement des eaux / forêt communale
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
