Notice descriptive
Commune de Villefranche-de-Lauragais. 2 D 2 : arrêtés du maire, 1880, 6 septembre-1912, 14 mars (envers : état des anciens militaires retraités existant dans la commune, 25 avril 1884, déclarations de changement de domicile, 1886-1913) (1880/1912)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villefranche-de-Lauragais > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 5108
Intitulé : Commune de Villefranche-de-Lauragais. 2 D 2 : arrêtés du maire, 1880, 6 septembre-1912, 14 mars (envers : état des anciens militaires retraités existant dans la commune, 25 avril 1884, déclarations de changement de domicile, 1886-1913)
Sujet : conseil municipal / arrêté du maire / conseil municipal / correspondance / délibération / registre
Lieu : Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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