Notice descriptive
Commune de Vieille-Toulouse. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 26 juin-1855, 16 mars
(1838/1855)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vieille-Toulouse > Délibérations > 1838-1855
Cote : 1 NUM AC 638
Intitulé :
Commune de Vieille-Toulouse. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 26 juin-1855, 16 mars
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Vieille-Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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